Mentions légales

Identification de l’éditeur  

Ce site est édité par :  

La Ville du Haillan 
137 avenue Pasteur
33 185 Le Haillan
Tél. : 05 57 93 11 11  

Directeur de la publication 

Andrea KISS, la Maire. 

Conception et hébergement du site 

La conception et le développement du site ont été réalisés par :  

STRATIS 
Adresse : ZA Technopole – 18/20 Rue Lavoisier – 83210 La Farlède 
Tél. : 04 98 01 26 26 
www.stratis.fr

L’hébergement du site est assuré par :  

OVH 
2 rue Kellerman – 59053 Roubaix 

L’assistance à la maîtrise d’œuvre et l’assistance à la maîtrise d’ouvrage ont été réalisées par :

Natural net
https://www.natural-net.fr

Photographies

Certaines photos ont été réalisées par :

Libellule productions
https://libelluleproductions.fr/

Ecriture des textes

Certains textes ont été réalisés par :

Skrivan Redac Web
https://skrivan-redacweb.fr/

Hébergement des services en ligne accessibles via le site

Propriété intellectuelle  

L’accès au site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété intellectuelle afférents au contenu du site. 

Droit d’auteur  

Le présent site ainsi que son contenu (vidéos, textes, …) sont la propriété exclusive de la Ville du Haillan et sont protégés par la législation française au titre de la propriété intellectuelle.  

Seule une utilisation privée et personnelle du site et de son contenu est autorisée.  Toute autre utilisation, sans autorisation expresse, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Crédits photographiques 

Les photographies présentées sur ce site sont protégées au titre du droit d’auteur. Les crédits photographiques sont spécifiés sous les photos du site.  

A ce titre, et sous peine de constituer une contrefaçon, toute reproduction et/ou représentation de ces photographies, réalisée sans l’autorisation écrite de l’auteur, est interdite.  

Marques et logos 

Les marques présentes sur le site appartiennent à titre exclusif à la Ville du Haillan qui les a régulièrement déposées auprès de l’INPI. Conformément aux articles L.713-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, toute utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.  

Liens hypertextes 

La Ville du Haillan autorise tout site internet à mettre en place un lien hypertexte renvoyant vers son contenu, à l’exclusion de ceux diffusant des informations pornographiques, xénophobes, polémiques, contraires à la décence ou portant atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du présent site ne doivent pas être intégrées ou reproduites à l’intérieur des pages d’un autre site.   

La Ville du Haillan se réserve dans tous les cas le droit de demander la suppression d’un lien. 

La Ville du Haillan n’est pas tenue responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.  

Commentaires, remarques et suggestions 

La Ville du Haillan s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée. Malgré son attention, la Ville du Haillan ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. Si vous constatez une erreur, merci de bien vouloir le signaler par courrier électronique en décrivant le problème : Contactez-nous – Ville du Haillan (ville-lehaillan.fr) 

La Ville du Haillan ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. 

Traitement des données à caractère personnel 

Pour en savoir davantage sur les traitements des données à caractère personnel sur ce site, vous pouvez notre politique de protection des données.